Un bail résidentiel est un contrat entre un propriétaire et un locataire qui définit les attentes et les règles à suivre par les locataires lorsqu’ils résident dans la propriété du propriétaire. Il détaille clairement les attentes concernant les paiements de loyer en temps opportun, les exigences en matière d’assurance, les soins et l’entretien de la propriété et la jouissance respectueuse et paisible des locaux pendant la durée du bail. Il protège également contre la destruction du bien par les locataires. Par conséquent, il est important d’inclure une formulation précise dans un bail pour être sûr de couvrir tous les aspects de la location aux locataires. Apprendre à rédiger un bail résidentiel aidera à fournir une protection juridique à la propriété, au propriétaire et aux locataires.
Vérifiez auprès d’un avocat
Si vous rédigez un nouveau contrat de bail résidentiel à partir de zéro, il peut être utile de travailler avec un avocat :
- Certaines dispositions de location seront exigées par les lois de votre état, tandis que certaines dispositions requises dans un État peuvent être illégales dans un autre.
- Travailler avec un avocat immobilier expérimenté vous aidera à vous assurer que votre bail sera exécutoire dans votre état.
- En règle générale, si une disposition n’est pas légale, cette disposition ne sera pas appliquée, mais le reste du bail le sera.
Identification des parties et des biens
Identifiez clairement le propriétaire et les locataires. Un bail résidentiel est un contrat contraignant entre deux ou plusieurs parties. L’une des premières dispositions de votre bail devrait être l’identification du propriétaire et du locataire. Si vous utilisez un formulaire de location préparé, vous verrez des espaces pour remplir les noms. Si vous rédigez votre propre contrat de location, vous pouvez utiliser des phrases complètes ou simplement écrire tout formulaire clair qui identifie le propriétaire et les locataires.
Si vous avez plus d’un locataire, vous devez vous assurer que vous identifiez chacun d’entre eux dans le contrat de bail. Vous devez réfléchir à ce que vous voulez faire lorsque la durée initiale du bail expire. Il est courant que de nombreux baux annuels reviennent à un bail mensuel, si aucune mesure n’est prise. Le bail doit comprendre une clause de préavis décrivant le temps nécessaire avant la date d’expiration initiale du bail. Cette période de préavis vise à donner aux deux parties le temps de négocier de nouvelles conditions pour un bail révisé.
Inclure une clause de résiliation anticipée
Chaque bail devrait contenir des dispositions sur la résiliation anticipée. Cette clause s’appliquera également aux deux parties. La clause de résiliation anticipée doit expliquer le délai de préavis que le locataire doit fournir pour quitter la propriété plus tôt. Il doit également préciser quel avis le propriétaire doit donner avant de résilier le bail plus tôt. La résiliation anticipée par le propriétaire peut ne pas être autorisée dans de nombreux endroits autres que pour un motif sérieux, comme des dommages extrêmes à la propriété ou le non-paiement du loyer.