Le droit de diligence pendant une acquisition immobilière

La diligence raisonnable est la phase de vérification de tous les problèmes et risques liés à la propriété avant son acquisition. Il est très stressant et intimidant de procéder à cette étape avant la finalisation de l’acquisition. En matière de droit immobilier, il convient de connaître la diligence raisonnable.

En quoi consiste la diligence raisonnable dans l’achat d’une maison ?

La diligence raisonnable consiste à faire les devoirs avant l’achat d’un bien immobilier. Que vous recherchiez un duplex, un appartement, un immeuble locatif ou une maison unifamiliale, vous devez effectuer de nombreuses vérifications diligentes à réaliser afin de minimiser les coûts potentiels à l’achat et les risques. Vous devez ordonner l’inspection et l’évaluation d’une propriété est une procédure assez standard de diligence raisonnable, et devrait toujours être exécutée. Mais les investisseurs immobiliers ne se limitent pas à cela. Car en plus de l’inspection et d’une évaluation standard. Les acquéreurs doivent toujours faire leur propre enquête sur la propriété. Il est important de mieux approfondir ce que cela implique exactement, le temps dont vous disposez pour exécuter votre propre diligence.

Pourquoi exercer sa propre diligence raisonnable

S’il est vrai que les sociétés de placement immobilier déploient leurs efforts et mettent en exergue des protocoles éprouvés pour le filtrage, l’examination, et comprendre les opérations de chacune de leurs sociétés affiliées ou propriétés de placement, il est recommandé aux investisseurs de faire preuve de diligence raisonnable avant l’acquisition. La performance d’un immeuble de placement n’est pas une bonne garantie, c’est la raison pour laquelle il est important de faire propre diligence. Les investisseurs effectuent deux vérifications avant l’achat de la propriété :

  • Ordonner une inspection auprès d’un inspecteur en bâtiment titulaire d’un permis,
  • Ordonner une évaluation. Dans ce cas, le financement, le prêteur en ordonnera de façon automatique une, si vous versez l’argent comptant, il sera de votre responsabilité d’en commander.

Le titre de la propriété dans la vérification de la diligence raisonnable en matière immobilier

Effectuer une recherche de titre avant l’acquisition finale d’une propriété est essentielle pour s’assurer que vous recevrez le titre libre et précis d’un défaut de propriété. Si l’ancien propriétaire avait des arriérés liés la propriété, il n’aurait pas d’autres choix que de payer avant la vente. Si l’acquéreur n’est pas informé de ce privilège, il est libre de terminer le paiement du montant dû avant que le titre puisse être libéré de façon claire en votre nom. Une fois que vous avez effectué la recherche de titre, les acquéreurs doivent souscrire à une assurance de titre de propriété afin de se protéger contre tous les problèmes qui n’auraient pas été découvert au cours de la recherche de titre. Il peut s’agir d’omissions dans les actes, de falsification, les erreurs de registres, d’héritiers non divulgués. L’assurance titres du propriétaire couvre les acheteurs contre tout privilège inconnu sur la propriété susceptible de survenir après la clôture et que la compagnie d’assurance sera tenue de s’acquitter du paiement de la diligence.